Notre-Dame-des-Lande

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

À quelques mètres du siège de Vinci, une cinquantaine d’opposants au projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes ont marqué, à leur façon, un week-end de mobilisation qui s’ouvre sur la Zone d’aménagement différé (ZAD) contre la mise en route annoncée des travaux sur le barreau routier.

Sur place, le bras de fer continue

Les arrêtés « loi sur l’eau » et « déplacement des espèces protégées » devraient être publiés par les services de l’État en décembre. La Commission européenne vient également de donner son accord à la subvention de 150 millions d’euros de l’État pour l’aéroport.

Les travaux doivent donc juridiquement pouvoir commencer sous peu, mais les opposants au projet d’aéroport prévoient de nouveaux recours. La mobilisation reste aussi importante sur la ZAD.

Parmi les nombreux rendez-vous judiciaires des occupants de la ZAD, un apiculteur est assigné en référé par la société AGO-Vinci devant le juge du tribunal de Saint-Nazaire, le 26 novembre, pour occupation illégale de terres agricoles. Un rassemblement de soutien, à l’appel d’organisations d’apiculteurs professionnels et de Copain44, est prévu à 10 heures devant le tribunal.

Source : Politis

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

La rapporteur public a demandé au tribunal administratif de Nantes d'enjoindre l'Etat de procéder à la récupération des intérêts des aides illégales versées entre 2011 et 2013 à une filiale de Vinci, concessionnaire du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes.

Vinci devra-t-il rembourser 450.000 euros à l'Etat ? C'est ce que demande la rapporteur public, qui vient de demander au tribunal administratif de Nantes d'enjoindre ce dernier à récupérer cette somme auprès du géant du BTP. Une somme qui correspond aux intérêts versés entre 2011 et 2013 à une filiale de Vinci, concessionnaire du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes.

Pour rappel, près de 38 M€ d'aides, sur une subvention totale de 150 M€ octroyée par l'Etat pour financer une partie des travaux de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, avaient commencé à être versés à Aéroports du Grand Ouest (AGO), par l'intermédiaire du syndicat mixte aéroportuaire (SMA), dès mai 2011, bien avant que Bruxelles ne les juge compatibles avec le marché en novembre 2013.

Première victoire des opposants

La rapporteur préconise la seule récupération des intérêts, dans un délai de trois mois, le droit communautaire n'imposant pas la récupération de l'intégralité des aides illégalement versées. Soit au final, quelque 450.000 euros.

"(…) Ça fait plaisir d'entendre de la part du rapporteur public que l'Etat et le syndicat mixte ont agi de manière illégale", s'est réjoui la co-présidente du Collectif des élus doutant de la pertinence de l'aéroport (Cédpa), au micro de l'AFP. Il avait saisi la justice administrative en octobre 2014 et déposé pas moins de huit recours, mais n'avait jamais, jusqu'à présent, gagné une action en justice.

Le tribunal administratif a mis son jugement en délibéré à une date non communiquée.

Source : Batiactu

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

Le tribunal administratif de Nantes a enjoint l'Etat et le syndicat mixte aéroportuaire à réclamer les intérêts des aides illégales versées entre 2011 et 2013 à une filiale de Vinci, concessionnaire du controversé aéroport de Notre-Dame-des-Landes.

Suite à la demande du rapporteur public de début juin dernier, le tribunal administratif de Nantes a enjoint l'Etat et le syndicat mixte aéroportuaire (SMA) de procéder à la récupération des aides illégales versées entre 2011 et 2013 à une filiale de Vinci, relate l'AFP.

La somme s'élève à "quasiment 450.000 euros", indique l'avocat du collectif des élus qui avait saisi la justice administrative en octobre 2014 pour obliger l'Etat à réclamer le remboursement des aides. Pour rappel, près de 38 M€ d'aides, sur une subvention totale de 150 Me octroyée par l'Etat pour financer une partie des travaux de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, avaient commencé à être versés à Aéroports du Grand Ouest (AGO), par l'intermédiaire du SMA, et ce dès mai 2011, avant même que Bruxelles ne les juge compatibles avec le marché en novembre 2013.

Première victoire des opposants au projet

L'Etat et SMA ont désormais trois mois pour récupérer cette somme, conformément aux préconisations du rapporteur public, qui requérait la seule récupération des intérêts, le droit communautaire n'imposant pas de restituer l'intégralité des aides illégalement versées.

"Nous sommes satisfaits de ce jugement, c'est une victoire, historiquement la première (pour les opposants au projet). Nous savions que ça allait être dur de récupérer la totalité des aides, mais récupérer les intérêts, c'est un signal assez fort envoyé au SMA, à AGO et à l'Etat", a déclaré l'avocat du collectif d'élus.

Pour Jacques Auxiette, président du SMA et de la région Pays de la Loire, cette "décision attendue (...) ne remet en cause ni le contrat de concession ni les financements publics du projet de la future plateforme", dont l'inauguration était initialement prévue en 2017. "Le Syndicat mixte aéroportuaire procédera donc, en liaison avec l'Etat, aux correctifs demandés", a ajouté Jacques Auxiette.

Une autre décision est attendue le 17 juillet 2015 sur le volet environnemental du projet.

Source : Batiactu

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

Les opposants du projet controversé de l’aéroport à Notre-Dame-des-Landes, près de Nantes sont désormais fixés. Le tribunal administratif de Nantes a rejeté le vendredi 17 juillet 2015 les recours portant sur les volets environnementaux du projet a signalé l’avocat de Vinci, le groupe de BTP concessionnaire.

Ces rejets interviennent ainsi un mois après les préconisations du rapporteur public demandant le rejet des requêtes déposés par les opposants. Effectivement, lors de l'audience, le 18 juin dernier, le rapporteur public – dont l'avis est généralement suivi par les juges administratifs – avait préconisé le rejet des 17 requêtes émanant des principaux groupements d'opposants, mais aussi d'associations de protection de l'environnement, d'Europe Écologie-Les Verts (EELV) et de particuliers.

Travaux suspendus jusqu'à l'épuisement des recours

Les travaux préalables, qui devaient débuter à l’automne 2012 pour une inauguration de l’aéroport initialement prévue en 2017, ont pris à ce jour moins d'une année de retard. Pour rappel : les travaux sont suspendus jusqu'à l'épuisement des recours juridiques, depuis un accord politique passé après la grève de la faim de plusieurs opposants, au printemps 2012, et réitéré avant les élections municipales de mars 2014 entre le Parti socialiste et les écologistes. Par ailleurs, le Premier ministre, Manuel Valls, avait suggéré en décembre dernier de "s'engager dans la construction de Notre-Dame-des-Landes" dès la mi-2015, "après la décision du tribunal administratif" sur ces recours environnementaux. De leur côté, les opposants avaient appelé au "respect de la promesse" du gouvernement et de l'exécutif, en cas de rejet de leurs demandes.

Ce vendredi, Manuel Valls, dans un communiqué, s'est félicité de cette décision qui "doit entraîner la reprise des travaux" et qui confirme "la parfaite conformité du projet au droit, et le respect des procédures encadrant la réalisation des projets d’infrastructures."

"Aucune procédure en cours ne peut désormais empêcher la réalisation de l'aéroport", a également affirmé Jacques Auxiette, président socialiste de la région Pays de la Loire et du syndicat mixte aéroportuaire, regroupant une vingtaine de collectivités.

"Une bataille loin d'être finie"

Enfin, interrogé par Batiactu, Julien Bayou, porte-parole national d'EELV, estime que cette "bataille est loin d'être finie, puisque le Gouvernement s'est engagé à geler les travaux jusqu'à épuisement des recours juridiques, appel(s) compris. On prend acte de cette décision du tribunal de Nantes et nous précisons que ces recours concernent la loi sur l'eau et les espèces protégées, dont l'hypothèse de dommages irréversibles pour l'environnement est validée par des collèges de scientifiques. Les recours n'étant pas terminés, souligne le texte, les travaux ne peuvent reprendre et toute décision contraire de l'Exécutif serait une provocation." L'ensemble des requérants soutenus par EELV ont confirmé qu'ils allaient faire appel devant la cour administrative d'appel de Nantes, dans le délai de deux mois prévu par la loi.

Source : Batiactu

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

Aéroports du Grand Ouest (Vinci) vient d'assigner au tribunal, selon une procédure d'urgence, des paysans, propriétaires et locataires dans la Zad de Notre-Dame-des-Landes.

Dans la zone d'aménagement de Notre-Dame-des-Landes, ils sont paysans, propriétaires de terres et maisons, ou encore locataires… Ils ont été expropriés. Maintenant, Aéroports du Grand Ouest (Vinci), agissant pour le compte de l'État, demande leur expulsion immédiate.

Leurs avocats viennent d'être prévenus. L'audience est fixée au jeudi 10 décembre, au tribunal de grande instance de Nantes.

Selon l'Acipa, principale association d'opposants au projet d'aéroport, le tribunal examinera seize dossiers, dont ceux des quatre exploitations agricoles.

« Vinci réclame une astreinte de 200 euros par jour, ainsi que la mise sous séquestre du matériel et du cheptel si les intéressés ne quittent pas les lieux », ajoute Julien Durand, porte-parole de l'Acipa.

« C'est un choc », reconnaît celui-ci. A Notre-Dame-des-Landes, personne ne s'attendait à une telle accélération, en ce moment précis, avec une audience qui tombe entre les deux tours des élections régionales, et en pleine Cop 21 à Paris.

On est là dans le cadre normal d'une procédure qui suit son cours, dit-on simplement chez Vinci Airports, sans autre commentaire. Quant à la date de l'audience, "elle relève du juge".

Source : ouest france

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

Un petit rétropédalage. La filiale de Vinci, concessionnaire du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes, a mis entre parenthèses, du moins temporairement, les procédures d'expulsion visant quatre exploitants agricoles et onze familles habitant sur le site de ce projet vivement critiqué.

Une filiale de Vinci, concessionnaire du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes, vient de décider de retirer de manière temporaire les procédures d'expulsion à destination de quatre exploitants agricoles et onze familles vivant sur le site du projet. Des procédures qui devaient être examinées prochainement par la justice.

Toutefois, le dossier devrait revenir sur la table : "Nous demanderons une réinscription au rôle au début de l'année 2016, en janvier, en respect du calendrier fixé par l'Etat", a indiqué, lors de l'audience, l'avocat de la société, Aéroports du Grand Ouest (AGO), concessionnaire du futur aéroport déclaré d'utilité publique en 2008, Tadjdine Bakani.

Du côté des expropriés, on note une amélioration, mais l'inquiétude persiste : "Si AGO persévère, nous nous défendrons. Mais à ce stade, l'affaire est éteinte", a indiqué l'un des avocats des expropriés, Erwann Le Moigne, dénonçant une volonté précipitée de vouloir expulser avant Noël, une décision "absurde, inhumaine". Néanmoins, toutes les personnes visées par ces procédures d'expulsion s'attendent encore à devoir livrer une bataille judiciaire. Rien n'est donc fini.

Pour rappel, les travaux préalables, qui devaient débuter à l'automne 2012 pour une inauguration de l'aéroport initialement prévue en 2017, ont pris à ce jour près d'une année de retard.

Les travaux sont suspendus jusqu'à l'épuisement des recours juridiques, depuis un accord politique passé après la grève de la faim de plusieurs opposants, au printemps 2012, et réitéré avant les élections municipales de mars 2014 entre le Parti socialiste et les écologistes. Par ailleurs, le Premier ministre, Manuel Valls, avait suggéré en décembre 2014 de "s'engager dans la construction de Notre-Dame-des-Landes" dès la mi-2015, "après la décision du tribunal administratif" sur ces recours environnementaux.

Source : Batiactu

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

Le juge de l'expropriation du tribunal de grande instance de Nantes a rendu, ce lundi 25 janvier en début d'après-midi, une décision confirmant l'expulsion, réclamée par le groupe de BTP, des derniers occupants "historiques" des terrains prévus pour accueillir le futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes, près de Nantes, sans l'assortir d'astreinte financière.

Deux mois de délai pour les familles, aucun pour les agriculteurs

Au total, onze familles et quatre agriculteurs, opposants historiques au projet d'aéroport, sont concernés par ces expulsions. Huit des onze familles se sont vues accorder un délai de deux mois, courant jusqu'au 26 mars 2016, a ajouté Pierre Gramaize, le juge de l'expropriation en annonçant sa décision. En revanche, "l'évacuation peut commencer pour les exploitations agricoles" et pour "les familles non concernées par le délai", a indiqué le magistrat.

Rappelons que lors d'une audience en référé, le 13 janvier 2016, Aéroports du Grand Ouest (AGO), filiale du groupe Vinci et concessionnaire du site, avait demandé l'expulsion immédiate de ces personnes opposantes qui vivent sur la zone de 2.000 hectares dédiée au projet. Suspendus depuis 2012, les marchés publics relatifs au démarrage des travaux du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes ont en fait été relancés le vendredi 30 octobre dernier par la préfecture de la Loire-Atlantique. A ce jour, la préfecture reste droite dans ses bottes. D'autant plus que le Premier ministre avait affirmé le 20 octobre 2015 que les travaux allaient reprendre, après le rejet le 17 juillet des recours déposés contre les arrêtés autorisant les travaux. Et bien de marteler le même jour : "La décision du tribunal est donc d'application immédiate et le projet va donc pouvoir se poursuivre normalement."

De son côté, le Pdg de Vinci, Xavier Huillard, restait clair sur cet immense projet au cours d'une présentation de stratégie, le 21 janvier dernier : "Nous sommes aux ordres des autorités. Mais nous sommes prêts ! "

A noter également qu'un important dispositif de forces de l'ordre était présent ce lundi autour du palais de justice de Nantes devant lequel étaient rassemblés plusieurs centaines d'opposants à l'aéroport, venus en soutien aux familles et exploitants expulsés, qui ont accueilli le jugement aux cris de: "On ne lâche rien!"

"La Justice a parlé, c'est désormais à l'Etat d'agir."

S'exprimant au mégaphone devant les opposants, dont certains grimés en clown, Julien Durand, porte-parole de l'Acipa, principale association d'opposants au projet d'aéroport, a supplié le président de la République: "(François) Hollande, parle enfin, avant que l'irréparable se fasse à Notre-Dame-des-Landes! C'est cette semaine que tu dois prendre la parole!" L'avocat des expulsables, s'est néanmoins réjoui de la décision: "Ils ont gagné deux mois. Après, l'État fera face à ses responsabilités", a déclaré Me Erwan Le Moigne. "C'est uniquement sur des mesures d'appel à la force publique que ces expulsions pourront se faire et non par la pression financière."

Par ailleurs, le Parti de Gauche par la voix de la secrétaire nationale à l'écologie Martine Billard a dénoncé cette décision dans un communiqué. En revanche, Bruno Retailleau, président de la région Pays-de-La-Loire s'en est félicité : " La Justice a parlé, c'est désormais à l'Etat d'agir. C'est pourquoi je demande que l'Etat procède rapidement : au lancement des travaux, avec un calendrier précis : désormais, plus rien ne s'y oppose; à l'évacuation de la ZAD : il est illusoire de penser que des travaux éloignés de la ZAD, sur la desserte routière par exemple, ne rencontreront aucune opposition."
Avant de conclure: "Les zadistes sont absolument déterminés et aucune entreprise privée n'acceptera de travailler sur le chantier s'il reste des poches de contestation. C'est une vue de l'esprit que de penser pouvoir découpler les travaux de l'évacuation de
la ZAD. Je demande donc à l'Etat de se dévoiler et de transformer cette opportunité judiciaire en décision politique."

Source : Batiactu

Admin Messages : 338 Date d'inscription : 20/04/2013

Alors que le Premier ministre a réaffirmé son engagement pour que le nouvel aéroport de Notre-Dame-des-Landes soit construit, la ministre de l'Ecologie a demandé ce dimanche qu'un rapport soit réalisé dans les deux mois pour évaluer les projets "alternatifs ou complémentaires" au site. Précisions.

Dans le projet de construction de Notre-Dame-des-Landes près de Nantes, les oppositions ne se trouvent pas seulement sur le terrain. Le Gouvernement est aussi concerné. Si Manuel Valls reste déterminé à construire l'aéroport, demandant de nouveau ces jours-ci à ce que "toutes les mesures soient prises à l'automne 2016 pour donner une avancée décisive", en revanche, Ségolène Royal ne partage pas le même avis. La ministre de l'Ecologie, a déclaré, dimanche 31 janvier 2016, sur France 5, : "J'ai demandé à mon inspection générale de voir s'il y avait des projets alternatifs ou complémentaires."

Avant d'ajouter: "Cette étude sera rapide parce que dans deux mois on saura quelles sont les grandes stratégies aéroportuaires sur l'ouest de la France, s'il y a des choses complémentaires, si l'on peut mettre des aéroports en réseau."

"Pas d'évacuation par la force", Ségolène Royal

Et d'enfoncer le clou : "Je pense qu'il va falloir s'en sortir parce que ça commence à durer trop longtemps", en précisant bien qu'"il n'y aurait "pas d'évacuation par la force".

Bruno Retailleau, président de la région Pays de la Loire, a dénoncé cette "attitude insupportable" dans un communiqué. "Elle oublie qu'une commission du dialogue il y a deux ans avait conclu à l'absolue nécessité du projet", indique-t-il, avant de qualifier la situation de "cacophonie".

Rappelons que le juge du Tribunal de grande instance (TGI) a confirmé la semaine dernière l'expulsion, réclamée par le groupe de BTP Vinci, de onze familles et quatre agriculteurs qui vivent sur la zone de 2.000 hectares dédiée au projet.

Suspendus depuis 2012, les marchés publics relatifs au démarrage des travaux du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes ont en fait été relancés le vendredi 30 octobre dernier par la préfecture de la Loire-Atlantique. A ce jour, la préfecture et Matignon compris restent droit dans leurs bottes.

Source : Batiactu

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